Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELPHIS
MATAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1693162
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2001
DELPHIS de MATAL

Présentation de la marque DELPHIS

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MATAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELPHIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATAL domicilié(e) Rue de la Poste, 44840 LES SORINIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque DELPHIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELPHIS est expirée depuis le 13 septembre 2001.

MATAL a également déposé les autres marques suivantes : MATAL , MATAL , GENEBLOC


MATAL, Société Anonyme - Rue de la Poste, 44840 LES SORINIERES - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Installations de dessalement de l'eau de mer, notamment utilisables à bord de navires